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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE TagsCreator ®

 

Le site TagsCreator ©  est édité par la société LSTECH, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro 432.812.639.
Par la suite, le nom TagsCreator ®  sera utilisé pour désigner le site, l’outil et les services proposés.
Il est expressément précisé que les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) de TagsCreator ®  sont complétées par les Conditions Générales de Vente (CGV) auxquelles tout Utilisateur enregistré sur le site de TagsCreator ® reconnaît souscrire sans réserve. En cas de contradiction entre les présentes CGU et les CGV, ces dernières prévaudront.

 

Objet

 

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles TagsCreator ® fournit les Services aux Utilisateurs. Toute utilisation de l'un des Services offerts par TagsCreator ® se fera dans le respect des présentes CGU.
Pour bénéficier des services de TagsCreator ®  proposés sur son site, l’Utilisateur devra d’abord s’enregistrer comme nouveau membre.

 

 

Définitions


  • Utilisateur : désigne tout visiteur, lecteur, utilisateur enregistré ou non sur le site de TagsCreator ®  , qui consulte et/ou utilise les outils et services mis à disposition, notamment : création de sites mobiles, paiement en ligne, etc.

 

  • Flashcode : désigne la marque déposée par l’AFMM qualifiant les Codes Barres 2D et les lecteurs répondant aux spécifications AFMM.

Il existe deux types de Flashcode :
–    Flashcode indirect : l’accès, c'est-à-dire, le décodage par un lecteur Flashcode nécessite l’intervention des Opérateurs de routage.
–    Flashcode direct : l’accès, c'est-à-dire, le décodage par un lecteur Flashcode ne nécessite pas l’intervention des Opérateurs de routage.

 

 

  • Data matrix : désigne un code à barres matriciel (2D), normalisé par l’ISO (norme IEC16022); le code Datamatrix est dans le domaine public, ce qui signifie que son utilisation est gratuite et 'il peut être utilisé dans toute application sans être redevable de redevances. Il répond à la.

 

 

  • QR code : désigne un code-barres à deux dimensions (« QR » dérive de « Quick Response » car le contenu peut être décodé rapidement). L'utilisation du code QR est gratuite, ce qui signifie qu'il peut être utilisé dans toute application sans être redevable de redevances.Lecteur Flashcode : désigne une application de reconnaissance de Codes Barres 2D Flashcode, installée en natif ou qui peut être téléchargée par l’Utilisateur dans les terminaux mobiles dits compatibles Flashcode.

 

 

  • Lecteur QR code : désigne une application de reconnaissance de Codes Barres 2D QR, installée en natif ou qui peut être téléchargée par l’Utilisateur dans les terminaux mobiles dits compatibles QR code.

 

  • Terminaux compatibles Flashcode : désigne l’ensemble des téléphones mobiles embarquant ou pouvant embarquer (via le téléchargement) le lecteur Flashcode et décoder des Codes Barres 2D Flashcode. La liste des terminaux compatibles Flashcode est publiée et mise à jour sur le site Internet Flashcode (www.flashcode.fr).

 

  • Terminaux compatibles QR code : désigne l’ensemble des téléphones mobiles embarquant ou pouvant embarquer (via le téléchargement) le lecteur QR code et décoder des Codes Barres 2D QR.

 

  • Opérateur : désigne un opérateur de téléphonie mobile.

 

 

  • Opérateur de routage : désigne toute entité qui opère le service Flashcode (par lui-même ou par un acteur tiers disposant de sa propre plateforme d’indirection) pour les requêtes des lecteurs redirigeant sur sa plateforme de routage. Les Opérateurs sont tous des Opérateurs de routage.

 

 

  • Données Personnelles : désigne les informations personnelles que l'Utilisateur a enregistrées lors de son inscription aux services proposés par TagsCreator ®  .

 

 

  • Droits de Propriété Intellectuelle : désignent les marques, les noms de domaine, les droits d'auteur, copyrights, les dessins et modèles, droits sur les Bases de Données ou tous autres droits de propriété intellectuelle exploités par TagsCreator ®  et nécessaires à ses activités de prestataire de Services, ou mis à disposition par l’utilisateur lors de l’activation des services proposés par TagsCreator ®  .

 

  • Services : désigne l'ensemble des services mis à disposition des Utilisateurs membres par l'intermédiaire de son site web www.tagscreator.com.




  • Site web mobile : désigne le site Internet réalisé par l’Utilisateur avec l’outil TagsCreator ®  et accessible après activation d’un ou plusieurs Flashcodes associés ou QR codes, via la caméra d’un téléphone mobile compatible Flashcode ou QR code.

 

  • Page web mobile : désigne la page web réalisée par l’Utilisateur et accessible après activation d’un Flashcode ou QR code associé, via la caméra d’un téléphone mobile compatible Flashcode.

 

  • Force Majeure : de façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français tels que notamment les grèves internes ou externes à l’entreprise, les intempéries, les restrictions et modifications gouvernementales et légales, les pannes d’ordinateur et blocage des télécommunications, la défaillance des serveurs TagsCreator ®  , et tout autre cas indépendant de la volonté expresse de TagsCreator ®  , de LSTECH  ou de l’Utilisateur.

 

  • Langue : les présentes CGU sont rédigées en français. Cette langue prévaut sur toutes les traductions dans d’autres langues.

 

 

 

Description du service

 

Les services proposés par TagsCreator ®  permettent à un Utilisateur membre de créer sa page web mobile en l’associant à un code 2D de son choix (Flashcode ou QR code), ou un site mobile avec ses pages web mobiles, toujours en les associant aux codes 2D de son choix (Flashcode ou QR code).



 Les offres de service mises à disposition par TagsCreator ®  sont dénommées :

  • « Green Box » : gratuit, 1 page web mobile, 1 code barre 2D associé : Flashcode ou QR Code, l'accès à l'outil tout en un TagsCreator ® pour l'administration de la page, présence de deux publicités internes et externes, valable deux mois renouvelables.

 

  • « Purple Box » : payant, un site mobile avec 5 pages web mobiles, 1 codes barre 2D associé : Flashcode ou QR Code, l'accès à l'outil tout en un TagsCreator ®  pour l'administration des pages, la personnalisation des styles et l’accès aux statistiques du site, valable trois, six ou douze mois renouvelables, support utilisateur, trafic illimité.

 

 

  • « Custom Tag » : deux services

-    Gratuit : génération de son propre code 2D (Flashcode ou QR Code), associé à une url de son choix

-    Payant pour personnalisation du code 2D généré : couleurs, incrustation d’image dans le code 2D lui-même.

 

 

  • « V Card » : gratuit, création de sa propre carte visite avec un code 2D associé (Flashcode ou QR code) avec choix de format pré établi, possibilité d’y adjoindre une photo, d’y associer un site web.

 

Le règlement des services payants s’effectue en ligne. Les conditions d’achat et de règlement de ces services sont définies dans les CGV.



La gestion du bloc CMS de la page mise à disposition par TagsCreator ®  comprend les fonctions suivantes :

 
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Accessibilité aux services

 

TagsCreator ® s'efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible son site web 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 mais peut interrompre l'accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau ou pour toute autre raison notamment technique. TagsCreator ® et LSTECH ne sont en aucun cas responsables des conséquences qui peuvent en découler pour l'Utilisateur.

 

Ce service est uniquement accessible par Internet. Pour cela, l’utilisateur doit disposer :

  • d'un ordinateur (PC ou Mac) ;

 

  • d'un navigateur Internet : TagsCreator ® est optimisé pour un accès via les navigateurs Internet Explorer v.7 minimum, Mozilla Firefox.

 

  • du logiciel Adobe Acrobat reader (utilisé pour lire les fiches produit des Terminaux) version 5.0 minimum.

 

 

TagsCreator ® se réserve le droit de refuser à tout Utilisateur l'accès à tout ou partie de son site et des services associés unilatéralement et sans notification préalable, notamment en cas de violation manifeste des présentes CGU.
L'Utilisateur reconnaît que TagsCreator ® et LSTECH ne pourront être tenus responsables de tout dommage direct ou indirect survenu en raison de la suppression de son accès au Site TagsCreator ® .

 

 

Droit applicable et propriété

 

TagsCreator ® en tant que solution éditée par une société immatriculée en France, et dont l'établissement principal est basé en France se soumet à la loi française et à la législation européenne. En cas de litige, TagsCreator ® fait attribution de compétence aux tribunaux compétents de Paris.
L'ensemble du site TagsCreator ® est soumis à la législation française, communautaire et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
TagsCreator ® et LSTECH conservent l'entière propriété du contenu et de la structure du site, et des technologies mises en oeuvre pour son exploitation (textes, documents téléchargeables, images et icônes, mise en forme, charte graphique, feuille de style, bases de données, applications, scripts, sans que la liste soit exhaustive ou limitative).
Les bannières publicitaires et logos des partenaires, ainsi que les noms commerciaux de sociétés tierces ou toute autre référence, rattachée restent la propriété des auteurs et sociétés extérieures à TagsCreator ®.
Toute reproduction ou enregistrement de quelque sorte ou sur quelque support qu'il soit est soumis à l’autorisation préalable de LSTECH.

 

 

Protection des droits d’autrui

 

TagsCreator ® et LSTECH respectent les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les citations et références sont dans la mesure du possible accompagnées des moyens de parvenir à la source.
TagsCreator ® demande à ses Utilisateurs de s'efforcer de respecter les droits d'autrui et de s'en tenir à la même rigueur. Dans la mesure de ses moyens techniques et humains, TagsCreator ® s'efforcera de pallier les oublis des utilisateurs publiant sur son site, mais en aucun cas, TagsCreator® et LSTECH ne sauraient être responsables d'un oubli, carence, erreur de la part d'un auteur ou utilisateur extérieur à la société LSTECH.
Les sites et pages web mobiles créée par TagsCreator ® peuvent contenir des liens ou des renvois à d’autres sites internet. TagsCreator ® et LSTECH ne sont pas responsables du contenu de ces autres sites Internet et ne seront pas responsables en cas de dommages provoqués par le contenu affiché sur ces autres sites Internet ou accessibles par leur intermédiaire. TagsCreator ® n’avalise pas le contenu fourni par l’Utilisateur enregistré. TagsCreator ® n’est pas obligé de contrôler le Contenu de ces sites et pages web mobiles et est dégagé de toute responsabilité de contrôle et de filtrage de ce contenu. Cependant TagsCreator ® peut, compte tenu des circonstances, prendre toutes les mesures qui lui semblent nécessaires ou appropriées quant au Contenu fourni par l’Utilisateur enregistré (voir chapitre « Rappels quant à la responsabilité des utilisateurs concernant le contenu »).
TagsCreator ® et ses services sont mis à disposition des Utilisateurs « en l’état ». TagsCreator ® n’accorde aucune autre garantie concernant notamment l’adéquation des services proposés aux besoins de l’Utilisateur. TagsCreator ®, LSTECH et ses fournisseurs de services ne pourront être tenus responsables à l’égard de l’Utilisateur et le cas échéant de tiers des dommages de tous types, directs ou indirects, résultant de l’accès au site et de l’utilisation des services et du Contenu par l’Utilisateur, sauf faute de TagsCreator ® ou LSTECH.

 

 

Sécurité des accès

 

L’utilisateur est et demeure responsable de son mot de passe et son identifiant. Il doit prendre toutes les précautions nécessaires pour préserver la confidentialité des dits Mot de passe et Identifiant. Il  s’engage également à informer immédiatement TagsCreator ® en cas de perte ou utilisation frauduleuse d’un Mot de passe / Identifiant Utilisateur.

 

 

Rappels quant à la responsabilité des utilisateurs concernant le contenu

 

En aucun cas, le Contenu de l’Utilisateur ne doit contenir de virus, etc., susceptible d’endommager TagsCreator ® ou de nuire à son bon fonctionnement.
En aucun cas, le Contenu de l’Utilisateur ne doit être mensonger, inexact ou trompeur, être mal acquis ou violer les droits d’un tiers, enfreindre les lois et réglementations en vigueur, contenir des éléments de harcèlement, des éléments préjudiciables, diffamatoires, violents, injurieux, vulgaires, obscènes, pornographiques, haineux, révisionnistes ou critiquables du point de vue racial ou ethnique, contraires aux bonnes moeurs, susceptibles de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité et de l'égalité entre les femmes et les hommes, faisant l'apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, porter atteinte à l’image de marque interne et externe de TagsCreator ® et LSTECH, ou d’enfreindre les dispositions des CGU.
Dans le cadre du paragraphe précédent, l’Utilisateur prendra toutes les mesures nécessaires parmi les plus élevées au regard des règles de l’art et des meilleures pratiques dans ce domaine afin d’éviter d’introduire tout code malveillant connu (exemple : virus, vers, chevaux de Troie, etc.) dans le Contenu, et adoptera les mesures adéquates s’il constate l’existence d’un tel code malveillant ou assimilé.
Le contenu ne devra reproduire sans autorisation une oeuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d'un tiers).

 

 

Durée de validité et résiliation

 

TagsCreator ® pourra résilier les CGU ou suspendre ou limiter à tout moment et à son gré l’accès de l’Utilisateur au site : en cas de problème technique ou à tout moment et sans préavis, si l’Utilisateur a manqué à ses obligations au titre des présentes CGU ou a eu un comportement ou s’est engagé dans des activités interdites par les lois et réglementations en vigueur ou par les CGU ou par les Conditions d’Utilisation des Services Internet.
En cas de résiliation des CGU, tous les droits accordés par les présentes à l’Utilisateur prennent fin et celui-ci doit immédiatement cesser d’utiliser TagsCreator ®, sans préjudice de dommages et intérêts pour TagsCreator ®  et LSTECH. L’Utilisateur doit renvoyer à TagsCreator ® ou détruire la documentation et les informations qui lui ont été fournies et TagsCreator ® doit renvoyer à l’Utilisateur ou détruire la documentation et les informations que celui-ci lui a fournies.

 

 

Législation applicable – clause attributive de juridiction

 

Les CGU, le site et les Services, le Contenu et tous les droits et obligations des parties générés par TagsCreator ® ou s’y rapportant sont soumis à la législation française interne et sont interprétés et appliqués conformément à celle-ci.
Tout litige au sujet des CGU et de l’accès et utilisation de TagsCreator ® doit d’abord faire l’objet d’une tentative de règlement à l’amiable avant d’être soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris (France) auxquels les parties reconnaissent le pouvoir exclusif de statuer, nonobstant la multiplicité des parties défenderesses ou des demandes d’indemnité émanant de tiers.
L’Utilisateur doit présenter au tribunal toute revendication découlant des CGU, s’y rapportant ou se rapportant à TagsCreator ®, dans un délai d’un (1) an à compter de la date à laquelle cette revendication est apparue sous peine de la voir abandonnée et définitivement repoussée.

 

 

Mise à jour des CGU

 

TagsCreator ® se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment les conditions d’accès au site et aux services associés ainsi que les conditions de leur utilisation. TagsCreator ® s’efforcera d’en informer les Utilisateurs, notamment par l’intermédiaire de son site. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’Utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement au site pour vérifier ses conditions d’utilisation et celles des Services en vigueur.

 

 

Confidentialité

 

TagsCreator ® et LSTECH ne collectent pas d'information personnelle à l’insu de l’Utilisateur ni ne transmet à des tiers les données personnelles qui lui ont été confiées. Avec son accord, TagsCreator ® peut être amené à enregistrer certaines données de l’Utilisateur pour le bon traitement de ses demandes de services : l’adresse email pour la bonne utilisation de son site (identification ou réponse à une demande effectuée par email) ou pour la réception de newsletters émises exclusivement par TagsCreator ®, les coordonnées complètes relatives à la facturation des services achetés, pour le bon établissement des bons de commandes et des factures.

 

Mise en garde : les Utilisateurs sont prévenus que toutes les informations personnelles (email, adresse,...) laissées par eux sur les espaces publics des sites et pages web mobiles créées par eux-mêmes, peuvent être collectées par un tiers et que TagsCreator ® et LSTECH n'en assument aucune responsabilité. Sous réserve de cette mise en garde, les listes de diffusion (base de données d'adresses email) maintenues par TagsCreator ® et LSTECH, restent la seule propriété de TagsCreator ® et LSTECH qui en conservent l'entière gestion et maîtrise, en interne.
TagsCreator ® et LSTECH ne permettent pas la publicité par email en son nom par contact direct. Les seuls messages publicitaires auxquels peuvent être exposés les Utilisateurs de TagsCreator ® le sont dans ses propres newsletters ou dans des encarts sur son site.

 

 

Accès aux données personnelles

 

En application de l'article 25 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés", les informations demandées sont indispensables à l'ouverture d'un compte utilisateur sur TagsCreator  ®. L’Utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification auprès de TagsCreator ® et LSTECH, conformément aux dispositions de l'article 40 de cette même loi.
Toutes les informations utiles pour contacter TagsCreator ® sont disponibles sur la rubrique du contact en ligne.

 

 

Acceptation des CGU

 

L'Utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément les présentes CGU en vigueur dés la souscription aux services TagsCreator ® en tant que nouveau membre, par un clic sur l'icône intitulée "j'accepte les Conditions Générales d'Utilisation : envoi des données". Toute acceptation exprimée par l'Utilisateur par un clic vaut signature au même titre que sa signature manuscrite. Par la réalisation de ce clic l'Utilisateur est réputé avoir donné son accord irrévocablement.